Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENESTREL
CD SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3930877
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
MENESTREL de CD SOLUTIONS

Présentation de la marque MENESTREL

Déposée le 29 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CD SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENESTREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CD SOLUTIONS domicilié(e) 2 rue du Noroit - 22100 - TADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 651 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MENESTREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENESTREL est expirée depuis le 29 juin 2022.

CD SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : EXPOLOGIC , LANCELOT , BALADIN , VOCATIO , LE SENS DE LA PERSONNE , SYBILLE , ADOMSYS , SYBILLE , LANCELOT , AGAPE : Logiciel de portage de repas


CD SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue du Noroit - 22100 - TADEN - France - SIREN 343651535


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement numériques ; disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; progiciels et logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels de jeux ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; publications électroniques téléchargeables ;

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, aide à la direction des affaires ; enregistrement de fichiers informatiques et traitement de l'information (saisie et mise à jour de données) ; enregistrement, transcription, composition, compilation ou systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; comptabilité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; travaux de bureau, reproduction de documents, services de dactylographie, services de secrétariat ; services de vente au détail de progiciels, de logiciels, d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs.

Elaboration (conception) de progiciels et de logiciels ; location de logiciels informatiques et d'ordinateurs ; installation, maintenance, mise à jour de progiciels et de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; services d'ingénierie informatique ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; création (conception) et entretien (mise à jour) de sites informatiques (sites Web) pour des tiers ; conception et développement d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web).